mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

BREUILLY DORIAN – Startweb
Entrepreneur individuel
Siège social : 15 rue de la mer
SIREN : 951 864 404
SIRET : 951 864 404 00011
Numéro RCS : 951 864 404 R.C.S. Coutances
Numéro de TVA intracommunautaire : FR39951864404
Activité principale : Activités des agences de publicité
Email : startweb.inc@gmail.com
Téléphone : 0781490239

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Hostinger
Adresse : Hostinger International Ltd, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site web : https://www.hostinger.fr

3. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site (textes, images, logos, vidéos, graphismes, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification ou diffusion sans autorisation préalable écrite est interdite.

4. Protection des données personnelles

Les informations personnelles collectées via le site sont traitées conformément à la Politique de Confidentialité, disponible sur le site.

5. Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées mais ne peut être tenu responsable des erreurs ou omissions, ni des éventuels dommages résultant de l’utilisation du site.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur n’a aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux de Coutances seront seuls compétents, sauf disposition légale impérative contraire.


Retour en haut